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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE RICARD Société Coopérative Ouvrière de Production
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ECOFORM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECOFORM
SOCIETE NOUVELLE RICARD Société Coopérative Ouvrière de Production SARL

Numéro de dépôt :
1644067
Date de dépôt :
06/02/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/02/2011

Présentation de la marque ECOFORM

Déposée le 6 février 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE RICARD Société Coopérative Ouvrière de Production auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECOFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE RICARD Société Coopérative Ouvrière de Production domicilié(e) 180 rue Louis Armand, ZI Les Milles, 13791 AIX EN PROVENCE CEDEX 3 (dossier no 2201641) - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 140 832 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK & Renée MAREK domicilié(e) (dossier no 2201641) - France.

La marque ECOFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECOFORM est expirée depuis le 6 février 2011.

SOCIETE NOUVELLE RICARD Société Coopérative Ouvrière de Production a également déposé les autres marques suivantes : EXARFORM , CREAFORM , FORM , EXOFORM , LUDOFORM , FLUIDOFORM , CODIFORM , COFRASUD , TECNOFORM , BETOFORM


SOCIETE NOUVELLE RICARD Société Coopérative Ouvrière de Production SARL - 180 rue Louis Armand, ZI Les Milles, 13791 AIX EN PROVENCE CEDEX 3 (dossier no 2201641) - France - SIREN 404140832


CABINET MAREK Pierre MAREK & Renée MAREK - (dossier no 2201641) - France


Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2001 n°2201641 - Publication au BOPI 2001-07-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Inscription le 6 septembre 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°330580 - Publication au BOPI 2001-09-06

Inscription le 24 juillet 2001 - Demande de relevé de déchéance n°327190 - Publication au BOPI 2001-07-24

Inscription le 19 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°210453 - Publication au BOPI 1996-12-19

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais;coffrages métalliques, échafaudages métalliques;quincaillerie de coffrages et d'échafaudages;charpentes métalliques.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte;poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques;coffrages non métalliques; échafaudages non métalliques, charpentes non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.